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Disclaimer  

Clause de non responsabilité 

1. Contenu de l'offre en ligne 

L'auteur ne garantit pas l'actualité, l'exactitude, l'intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Les actions en responsabilité contre l'auteur, relatives à des dommages matériels ou immatériels occasionnés par l'utilisation ou la non utilisation des informations proposées ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes sont par principe exclues, pour autant qu'il n'existe pas de la part de l'auteur des fautes intentionnelles ou une  négligence grave avérée.

Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer ou de suspendre momentanément ou définitivement la publication sans préavis particulier, des parties de pages ou l'offre complète.

2. Références et liens

Pour les références directes ou indirectes à des pages Web étrangères (hyperlinks), situées en dehors du domaine de responsabilité de l'auteur, une obligation de responsabilité ne peut entrer en vigueur qui si l'auteur a connaissance des contenus et que s'il a les moyens techniques et la possibilité d'empêcher l'utilisation de contenus contraires au droit.

L'auteur déclare expressément qu'au moment de la mise en place du lien, aucun contenu illégal sur les pages n'était discernable. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou les droits d'auteur des pages de renvoi/liées. C'est pourquoi, l'auteur prend expressément ses distances quant aux contenus des pages de renvoi/liées qui auraient été modifiées après la mise en place du lien. Cette constatation est valable pour tous les liens et renvois établis dans la propre offre Internet ainsi que les saisies étrangères dans les livres d'hôtes, forums de discussion et les listes de mailings créés par l'auteur. L’hébergeur de la page a laquelle on renvoie est le seul responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages qui résultent de l’utilisation ou de la non utilisation des informations diffusées et non celui qui fait référence a une publication au moyen de liens

3. Droits d'auteur et des marques commerciales

L'auteur s’efforce de respecter les droits d’auteurs relatifs aux graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser les graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes établis par l'auteur ou de recourir a des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéos et des textes libres de droits.


Tous les sigles de marques et de produits mentionnées et éventuellement protégés par des tiers au sein de l’offre Internet sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques commerciales et du droit de possession correspondant de chaque propriétaire inscrit. La simple mention ne permet pas de conclure que les marques commerciales ne sont pas protégées par des droits de tiers!

Le copyright pour les objets publiés et créés par l'auteur est détenu par l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes pour d’autres publications électroniques ou en impression n’est pas autorisée sans l’accord exprès de l'auteur.

4. Protection des données

Dans la mesure où le site Internet donne la possibilité d’entrer des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), la révélation de ces données par l’utilisateur repose sur une base expressément volontaire. L’utilisation et le paiement de l’ensemble des services proposés sont, dans la limite des possibilités techniques et du raisonnable, également autorisés sans entrer de telles données ou en entrant des données rendues anonymes ou un pseudonyme. L’utilisation par des tiers des informations de contacts publiées dans le cadre des mentions légales ou toute autre section comparable, telles que l’adresse postale, les numéros de téléphone et de fax ainsi que les adresses e-mail, à des fins d’envois d’informations non expressément sollicitées n’est pas autorisée. En cas de non-respect de cette interdiction, nous nous réservons expressément le droit d’intenter une action en justice à l’encontre de l’expéditeur de ces courriels appelés spam.

5. Validité juridique de cette clause de non responsabilité

La présente clause de non responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle un renvoi à cette page a été effectué. Si certaines parties ou formulations isolées de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas complètement à la situation juridique en vigueur, cela n'affectera nullement le contenu et la validité des autres parties de ce texte.

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